Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DYNACOM EXPERT EN VISIBILITE ENSEIGNE-FACADE-IDENTITE VISUELLE
MARC OSSWALD

Numéro de dépôt :
3769688
Date de dépôt :
28/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/09/2020
DYNACOM EXPERT EN VISIBILITE ENSEIGNE-FACADE-IDENTITE VISUELLE de MARC OSSWALD

Présentation de la marque DYNACOM EXPERT EN VISIBILITE ENSEIGNE-FACADE-IDENTITE VISUELLE

Déposée par voie électronique le 28 septembre 2010 par MARC OSSWALD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DYNACOM EXPERT EN VISIBILITE ENSEIGNE-FACADE-IDENTITE VISUELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est MARC OSSWALD domicilié(e) 4 RUE DES POTIERS - 67320 - ADAMSWILLER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARC OSSWALD domicilié(e) 4 RUE DES POTIERS - 67320 - ADAMSWILLER - France.

La marque DYNACOM EXPERT EN VISIBILITE ENSEIGNE-FACADE-IDENTITE VISUELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769688.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DYNACOM EXPERT EN VISIBILITE ENSEIGNE-FACADE-IDENTITE VISUELLE est expirée depuis le 28 septembre 2020.

MARC OSSWALD a également déposé les autres marques suivantes : LED ARCH FRANCE , DYNACOM


MARC OSSWALD - 4 RUE DES POTIERS - 67320 - ADAMSWILLER - France


MARC OSSWALD - 4 RUE DES POTIERS - 67320 - ADAMSWILLER - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.